Mentions légales

Dernière mise à jour : février 2025

1. Éditeur du site

Le présent site de recrutement est édité par :

  • Raison sociale : Groupement d'Employeurs de Kergasken
  • Forme juridique : Association loi 1901
  • Siège social : 14 Kergasken, 29880 Plouguerneau, France
  • SIREN : 889 742 730
  • SIRET : 889 742 730 00019
  • N° TVA intracommunautaire : FR50889742730
  • Code APE : 7830Z
  • Date de création : 6 octobre 2020
  • Email : gedekergasken@orange.fr

Directeur de la publication : M. Jean-Jacques Morvan, Gérant.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Société : Vercel Inc.
  • Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
  • Site web : vercel.com

La base de données est hébergée par Supabase Inc. (infrastructure AWS, région Europe — Frankfurt).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, structure) sont la propriété exclusive du Groupement d'Employeurs de Kergasken ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable du Groupement d'Employeurs de Kergasken.

4. Limitation de responsabilité

Le Groupement d'Employeurs de Kergasken s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Le Groupement d'Employeurs de Kergasken se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Sa responsabilité ne peut être engagée en raison d'informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

5. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
gedekergasken@orange.fr